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Propriété et Exploitation : ZENTZ Patricia

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• Une déclaration par vous-même que les informations dans votre lettre sont exactes et que vous êtes le propriétaire du droit d’auteur ou que vous êtes autorisé à agir au nom du propriétaire du droit d’auteur.

Vous pouvez informer ZENTZ Patricia de toute réclamation de violation de droit d’auteur.

Marques Déposées

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Modification des termes et conditions d’utilisation

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Cas de force majeure

ZENTZ Patricia ne pourra être tenu pour responsable de tout manquement à ses obligations si le problème est le résultat d’une catastrophe naturelle (y compris incendie, inondation, tremblement de terre).